Les conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 17 décembre 2019 à 18h30 au Grand Salon de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

1) Désignation d’un secrétaire de séance,
2) Adoption du PV du conseil municipal du 28 septembre 2019,
3) CR des décisions du Maire des services techniques,
4) CR des décisions du Maire pour la reprise de concessions cimetière,
5) CR des décisions du Maire du service des finances,
6) Demande de subvention DSIL pour la consolidation de la couverture de la Fensch,
7) Demande de subvention DSIL pour la requalification de la place,
8) Adoption de l’opération de construction d’un boulodrome sur Marspich,
9) Décision modificative 2/2019,
10) Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section Investissement 2020,
11) Avenant au marché d’assurances – dommages aux biens,
12) Création et suppression d’emplois de fonctionnaire,
13) Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet,
14) Rémunération des agents recenseurs pour l’enquête de recensement 2020,
15) Convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire sociale de prévoyance au profit des agents de la ville,
16) Acquisition de la maison sise 7 rue de l’école à Marspich,
17) Modification de la dénomination de l’acquéreur rue des capucines à Konacker,
18) Subventions aux écoles élémentaires : acomptes pour les projets pédagogiques 2019/2020,
19) Avance sur subvention de fonctionnement 2020 à l’Académie Musicale Hayangeoise,
20) Subventions aux associations sportives et actions Jeunesse,
21) Avances de subventions de fonctionnement 2020 à l’ACSH, le CASC et les MPT Boris Vian et Couarail,
22) Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.