Les conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal est prévu pour le 28 février 2019 à 18h30 au grand salon de l'Hôtel de Ville.

 

Ordre du jour :

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal,
2. Désignation d’un secrétaire de séance,
3. Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2018,
4. CR d’une décision du Maire du service Etat-Civil,
5. CR relative à une rétrocession de concession funéraire,
6. CR d’une décision du Maire du service Urbanisme,
7. CR des décisions du Maire des services techniques,
8. CR des décisions du Maire du service des Finances,
9. Compte de Gestion 2018,
10. Compte Administratif 2018,
11. Affectation du résultat de fonctionnement,
12. Ajustement de l’autorisation de programme et de crédit de paiement pour les travaux Fensch et place de la Résistance et de la Déportation,
13. Demande de modification du territoire communal,
14. Demande de subvention « SISCODIPE » dans le cadre de la requalification de la rue Foch,
15. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre des travaux de restructuration de l’ouvrage Fensch et de la requalification de la place de la Résistance et de la Déportation,
16. Subvention relative au ravalement de façade de l’immeuble situé sur l’avenue de la CECA à Konacker,
17. Servitude de ligne électrique ENEDIS,
18. Droit de préemption sur parcelles sises La Longue Côte,
19. Vente de terrain rue des Capucines à Konacker,
20. Avenant à la convention avec l’Académie Musicale Hayangeoise,
21. Prise en charge financière des entrées au Festival ALONZANFAN,
22. Subventions aux écoles relatives aux projets pédagogiques,
23. Rapport d’activités des services pour l’année 2018.

 

Les compte-rendus des conseils municipaux précédents

2019

Aucun compte-rendu publié en 2019

 

2018

  CR du 18/12/2018

  CR du 26/11/2018

  CR du 24/10/2018

  CR du 28/08/2018

  CR du 14/05/2018

  CR du 04/04/2018

  CR du 20/03/2018

 

2017

  CR du 28/11/2017

  CR du 31/07/2017

  CR du 30/06/2017

  CR du 24/06/2017

  CR du 10/04/2017

  CR du 23/03/2017

 

2016

  CR du 13/12/2016

  CR du 18/10/2016

  CR du 08/07/2016

  CR du 13/04/2016

  CR du 31/03/2016

  CR du 28/01/2016

 

2015

  CR du 18/11/2015

  CR du 01/09/2015

  CR du 30/06/2015

  CR du 13/04/2015

  CR du 13/02/2015

 

2014

  CR du 08/12/2014

  CR du 27/10/2014

  CR du 03/09/2014

  CR du 24/06/2014

  CR du 28/04/2014