Les conseils municipaux
Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu samedi 24 octobre 2020 à 9h30 au Grand Salon de l'Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
01) Désignation d’un secrétaire de séance
02) Adoption des PV du 20 juin 2020 et du 25 juillet 2020
03) Marché concernant la fourniture d’énergies – Electricité et gaz naturel pour les différents points de livraison pour Hayange
04) Avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre des travaux de restructuration de l’ouvrage « Fensch » et de la requalification de la place de la résistance et de la déportation
05) Travaux de restructuration de l’ouvrage « Fensch » et de la requalification de la place de la résistance et de la déportation
06) Transfert de compétence PLUI
07) Acquisition d’un immeuble sis au 64 rue Foch à Hayange
08) Annulation de la délibération – Vente maison sis au 7 rue de l’école à Hayange
09) Subventions aux collèges de Hayange pour travaux d’entretien à réaliser
10) Subvention exceptionnelle au groupement des amateurs photographes de Hayange et ses environs
11) Admission en non-valeur
12) Rapport annuel sur l’obligation d’emploi des personnes en situation de handicap
13) Liste des emplois et des conditions nécessitants l’occupation de logements de fonction
14) Création d’un emploi permanent de rédacteur territorial
15) Modalités de réalisation d’heures supplémentaires et complémentaires
16) Mise à disposition de personnel contractuel par le service mission intérim et territoires du centre de gestion de la Moselle
17) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
18) Convention avec le centre de gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail
19) Hayangeoise – Dons à la ligue contre le cancer
20) Subventions aux associations sportives – H.B.C.H. ; Collège Hurlevent ; Union Athlétique Hayange-Konacker ; B.C.H.M.
21) Subventions aux associations sportives - ASSN
22) Convention avec l’association de coordination socioculturelle de Hayange (ACSH)
23) Convention de participation aux frais de transport pour le collège Jacques Monod (Piscine Féralia)
24) Avenant au contrat assurance 2019 avec la société SMACL
25) Compte rendu des décisions du service des finances
26) Compte rendu des décisions des services techniques
Les compte-rendus des conseils municipaux précédents
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
